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Pays Diois - Communauté des Communes du Diois

Aux sources de la Drôme - Communauté de communes du Diois

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AccueilEn pratiqueActualités

Prochain bureau communautaire le 24 Janvier 2019

Le 24/01/2019

A. INFORMATION-DEBAT

  1. Eau-Assainissement : Bilan Contrat de progrès et avancement de la préparation du transfert de compétences (Olivier TOURRENG)

B. DECISIONS

  1. Déchets : Convention constitutive d’un groupement de commande pour la collecte et le traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) (Jean-Pierre ROUIT)
  2. Déchets : Attribution du marché de travaux 2018-15 pour la modernisation de la déchetterie de la Motte Chalancon (Jean-Pierre ROUIT)
  3. Agriculture : Demande de subvention Animation PAEC (Jean Pierre ROUIT)
  4. Agriculture : Convention d’objectif avec l’ADEM dans le cadre du PAEC (Jean-Pierre ROUIT)
  5. Personnel : Recrutement d’agents contractuels pour accroissement temporaire ou saisonnier d’activité (Olivier TOURRENG)
  6. Personnel : Création d’un emploi d’animatrice/animateur pour la prévention des déchets (Olivier TOURRENG)
  7. Personnel : Création d’un emploi d’animatrice/animateur santé (Olivier TOURRENG)
  8. Personnel - Création d’un emploi de chargé de mission Développement économique (Olivier TOURRENG)
  9. ZA de Die : Non application de pénalités pour retard pris dans la réalisation du rapport final de fouilles du Marché public n°2014-05 (Olivier TOURRENG)
  10. ZA de Die : Cession de terrains ZAE de Die (Olivier TOURRENG)
  11. Enfance : Convention de partenariat 2019 association les 4 jeux Dye-CCD (Marylène MOUCHERON)
  12. Abattoir : Demande de subvention Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) sur projet extension de la chambre froide (Claude GUILLAUME)
  13. Tourisme : Demande de subvention DETR pour la sécurisation des équipements de Via Ferrata (Daniel FERNANDEZ)

C. QUESTIONS DIVERSES

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