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Pays Diois - Communauté des Communes du Diois

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Prochain Conseil le 16 Mai 2019

Le 16/05/2019

A. DEBAT – INFORMATION

  1. Présentation par l’Agence de l’eau des possibilités de financements du 11ème programme (Olivier Tourreng)

B. DECISIONS

  1. Désignation de représentants : Mise à jour des délégations à la commission de délégation de services publics (Alain Matheron)
  2. Désignation de représentants : Election d’un nouveau délégué au Bureau communautaire (Alain Matheron)
  3. Tourisme : approbation du budget prévisionnel de fonctionnement et d’investissement 2019 de l’EPIC « Office de tourisme du Pays Diois » (Daniel Fernandez)
  4. Abattoir : Renouvellement de la Délégation de Service Public (DSP) pour l’abattoir du Diois (Claude Guillaume)
  5. Planification : Modification simplifiée PLU de La Motte-Chalancon (Olivier Tourreng)
  6. PLU de la Commune de St Nazaire le Désert : bilan de la concertation et arrêt du PLU (Olivier Tourreng)
  7. Finances : Décision modificative n°1 du budget annexe Abattoir (Alain Vincent)
  8. Finances : Décision modificative n°1 du budget annexe SPANC (Alain Vincent)

C. QUESTIONS DIVERSES

D. INFORMATION SUR LES DECISIONS DU PRESIDENT

E. INFORMATION SUR LES DELIBERATIONS DU BUREAU

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