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Pays Diois - Communauté des Communes du Diois

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Prochain conseil Communautaire le 28 Novembre 2019

Le 28/11/2019

A. DECISIONS

  1. Finances : Débat d’orientation budgétaire 2020 (Alain MATHERON / Alain VINCENT)
  2. Abattoir : Renouvellement de la délégation de service public contrat de concession abattoir du Diois pour 2020-2029 (Claude GUILLAUME)
  3. Rivières : Approbation du projet de statuts du SMEA, transfert de la compétence GEMAPi et de certaines missions hors GEMAPI (Claude GUILLAUME)
  4. Rivières : Election des 2 délégués de la CCD au SMEA (Claude GUILLAUME)
  5. SISEMA : Nouvelle convention d’adhésion au Service Intercommunal de Secrétariat de MAirie SISEMA (Olivier TOURRENG)
  6. Enfance : Subvention exceptionnelle association les 4 jeux Dye (Marylène MOUCHERON)
  7. Culture : Garantie financière « Fête de la transhumance 2019 » (Daniel FERNANDEZ)
  8. Tourisme : Adhésion à la marque Inspiration Vercors (Daniel FERNANDEZ)
  9. Energie : Participation à ACOPREV (Alain MATHERON)
  10. Développement : Avenant Contrat Ambition Région du Diois (Alain VINCENT)
  11. Finances : Décision modificative n°3 du Budget Principal (Alain VINCENT)
  12. Finances : Décision modificative n°1 du Budget annexe ZA Chatillon (Alain VINCENT)
  13. Finances : Neutralisation des amortissements des subventions d’équipement versées au titre de l’exercice 2019 (Alain VINCENT)
  14. Finances : Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Biovallée (Alain VINCENT)

B. QUESTIONS DIVERSES

C. INFORMATION SUR LES DECISIONS DU PRESIDENT

D. INFORMATION SUR LES DELIBERATIONS DU BUREAU

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