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Pays Diois - Communauté des Communes du Diois

Aux sources de la Drôme - Communauté de communes du Diois

A votre service

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  • 3. Déposer / trier vos déchets
  • 4. Entreprendre et Travailler
  • 5. Urbanisme et planification
  • 6. Demander des subventions
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5. Urbanisme et planification

 
  • 10. Planification

    Depuis la loi ALUR, la CC Diois est compétence en matière de SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) qui est un document de planification non (...)
  • 10. Service Instruction Mutualisé (SIM)

    « La loi ALUR de mars 2014 a modifié l’organisation administrative concernant la gestion des autorisations (...)
  • 20. Enquêtes publiques DIE

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