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Pays Diois - Communauté des Communes du Diois

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AccueilLa Communauté > Le fonctionnement politique > Calendrier du trimestre à venirProchain Bureau Communautaire le 14 Décembre 2017

Prochain Bureau Communautaire le 14 Décembre 2017

Publié le 7 décembre 2017

A. DECISIONS

  • Santé au Travail : Avenant n°3 à la convention avec le CDG26 concernant la mise à disposition d’un agent chargé de la fonction d’inspection (Claude Guillaume).
  • Natura 2000 : Dossier de demande de subvention d’animation – année 2018 (Olivier Tourreng)
  • Natura 2000 : convention de création d’un service commun Natura 2000 avec les communes – année 2018 (Olivier Tourreng)
  • Personnel : Remboursement des frais de déplacements aux agents territoriaux (Olivier Tourreng)
  • Personnel : recrutement d’agents contractuels pour accroissement temporaire ou saisonnier d’activité (Olivier Tourreng)
  • Déchets : Contrats types avec Citeo pour les filières papiers graphiques et emballages et conventions de reprises associées des matériaux (Jean-Pierre Rouit)
  • Déchets : modification du plan de financement lié à l’appel à projet d’Eco-folio (CITEO) pour l’optimisation de la collecte des papiers (Jean-Pierre Rouit).
  • Déchets : prolongation du contrat avec ECOMOBILIER (Jean-Pierre Rouit)
  • Déchets : avenant N°1 à la convention avec la Communauté de communes du Buëch Dévoluy pour la collecte et le traitement des ordures ménagères de Lus La croix-Haute (Jean-Pierre Rouit)
  • Déchets : Convention avec la Commune de Lus La Croix-Haute pour la collecte des ordures ménagères et le gardiennage de la déchetterie de Lus La Croix-Haute (Jean-Pierre Rouit)
  • Déchets : avenant N°1 à la convention du 21 avril 2016 avec la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale (Jean-Pierre Rouit)
  • Déchets : Convention avec l’association Bis-Usus pour le détournement de matériaux en déchetterie (Jean-Pierre Rouit).
  • Déchets : Convention d’honoraire avec Lucile Stahl pour défendre la CCD dans l’affaire VIRET (Alain Matheron).
  • Personnel : Création d’un emploi permanent à temps complet d’agent polyvalent au service déchets (Olivier Tourreng)
  • Programmes de développement : dossier de subvention d’animation/gestion – année 2018 au programme LEADER (Alain Matheron).
  • Programmes de développement : dossier de subvention pluriannuelle communication LEADER (Alain MATHERON)
  • Agriculture : Coordination et animation du Plan Pastoral territorial 2018 ( Jean Pierre ROUIT)
  • Agriculture : Coordination du projet environnemental et climatique pour 2018 (Jean-Pierre ROUIT)
  • Agriculture : Convention d’objectif avec l’ADEM dans le cadre du PAEC (Jean-Pierre ROUIT)
  • Bâtiments : attribution des lots 1, 10 et 11, pour les travaux de menuiserie du marché « extension du siège de la CCD » (Claude Guillaume).
  • Martouret : attribution du marché pour « les travaux Réhabilitation du centre de vacances du Martouret Bâtiment F » (Jean Pierre Rouit).
  • Martouret : validation du cahier des charges et du bureau d’étude retenu par l’association Le Martouret pour l’étude de faisabilité du plan quinquennal de réhabilitation et d’aménagement du domaine (Jean Pierre Rouit).
  • Permis d’aménager modificatif N° 2 ZAE de Chamarges/Cocause
  • Délibération portant cession des lots 8 et 9 ZAE de Chamarges/Cocause au garage Diois Pneus

B. QUESTIONS DIVERSES

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