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Pays Diois - Communauté des Communes du Diois

Aux sources de la Drôme - Communauté de communes du Diois

A votre service

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AccueilLa Communauté > Le fonctionnement politique > Calendrier du trimestre à venirProchain bureau communautaire le 16 mai 2019

Prochain bureau communautaire le 16 mai 2019

Le 16/05/2019

A. INFORMATION-DEBAT

B. DECISIONS

  1. Bâtiment : Extension du bail emphytéotique du Palais social avec le Département (Claude GUILLAUME)
  2. Déchets : Prise en charge de l’amiante en déchetterie de Die (Jean-Pierre ROUIT)
  3. Personnel : Création d’un emploi de technicien en charge des bâtiments et des travaux (Olivier TOURRENG)
  4. Personnel : Suppression d’un emploi d’attaché territorial à temps complet et mise à jour du tableau des effectifs (Olivier TOURRENG)
  5. Mise en place du régime des astreintes (Olivier TOURRENG)
  6. Personnel : Convention de mise à disposition de véhicules aux agents (Olivier TOURRENG)
  7. Agriculture : Coordination et animation du Plan Pastoral Territorial 2019 (Jean-Pierre ROUIT)

C. QUESTIONS DIVERSES

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