Bureau communautaire

Ordre du jour du Bureau du 15 juillet 2021 :

Cette séance n’est pas ouverte au public conformément au règlement intérieur des assemblées.

A. DECISIONS
1. Personnel : Indemnités horaires pour travaux supplémentaires et heures complémentaires (Olivier TOURRENG)
2. Personnel : Création d’un emploi de contrôleur SPANC à temps complet sur le grade d’agent de maîtrise (Olivier TOURRENG)
3. Personnel : Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) et Complément Indemnitaire Annuel (CIA) (Olivier TOURRENG)
4. Enfance : Convention de partenariat garde à domicile avec l’AVI (Valérie JOUBERT)
5. Culture : Affectation du fonds de garantie aux manifestations 2021 : l’échappée des rues (Catherine PELLINI / Alain MATHERON)
6. Foncier/Culture : Convention de mise à disposition du terrain cadastré BE55 sis à Die à l’association Siamongs (Isabelle BIZOUARD)
7. Mobilité : Convention de coopération en matière de mobilité entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Autorité Organisatrice de la Mobilité Locale sur le territoire du Diois et la Communauté des Communes du Diois (Alain MATHERON)
8. Déchets : Convention avec Printerrea pour la collecte et le traitement des consommables d’impression usagés (Jean-Pierre ROUIT)
9. Déchets : Aire de Tri et réemploi de Die Avenant n°2 au marché public de maitrise d’oeuvre 2019-10 pour : Déplacement et modernisation de la déchetterie de Die (Jean Pierre ROUIT)
10. Administration générale : Avenant n°2 au marché public de Fourniture de données « DATA » pour internet et de communications téléphoniques (Alain MATHERON)
11. Administration générale : Attribution du marché public de fourniture 2021-07 pour le carburant (Alain MATHERON)
B. QUESTIONS DIVERSES