Conseil communautaire

L’ordre du jour sera le suivant :
A. DECISIONS
1. Solidarité : adhésion à l’association ANVITA et engagement dans un processus de contrat territorial d’accueil et d’intégration des réfugiés (Alain MATHERON)
2. Finances : Approbation des comptes de gestion 2021 – Budget principal et Budgets annexes (Alain MATHERON)
3. Finances : Approbation des comptes administratifs 2021 – Budget principal et Budgets annexes (Alain MATHERON)
4. Finances : Affectation des résultats 2021 – Budget principal et Budgets annexes (Alain MATHERON)
5. Finances : Vote des taux d’imposition 2022 – fiscalité directe (Anne-Line GUIRONNET)
6. Finances : Vote de la Taxe d’enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) et des tarifs
2022 des redevances (Anne-Line GUIRONNET)
7. Finances : Vote du produit attendu de la taxe GEMAPI 2022 (Anne-Line GUIRONNET)
8. Finances : Approbation des subventions versées aux associations au titre de l’exercice 2022 (Anne-Line GUIRONNET)
9. Finances : Approbation des Budget primitifs 2022 – Budget principal et Budgets annexes
(Alain MATHERON)
10. Finances : Constitution d’une provision pour dépréciation des comptes de tiers (Anne-Line
GUIRONNET)
11. Enfance : convention AVI garde à domicile (Valérie Joubert)
12. Adoption du Rapport 2021 sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Non
Collectif
13. Tourisme : Avenant financier à la convention cadre d’objectifs et de moyens avec l’Office de Tourisme du Pays Diois (Jean-Pierre ROUIT)
14. Tourisme : Approbation du budget prévisionnel de fonctionnement et d’investissement 2022 de l’EPIC « Office de Tourisme du Pays Diois » (Jean-Pierre ROUIT)
15. Enfance : renouvellement des conventions de partenariat (Valérie JOUBERT)
16. Centre social : avenant 2 à la convention de partenariat 2021-2022 (Joël BOEYAERT)
B. QUESTIONS DIVERSES