Conseil Communautaire

03 avril 2025
17:30 - 21:00
ESAT de Recoubeau-Jansac

ORDRE DU JOUR

  1. INFORMATIONS
  2. DÉCISIONS
  3. FINANCES : Création d’un Budget annexe Centre de santé (Alain Matheron)
  4. FINANCES : Vote des taux d’imposition 2025 – Fiscalité directe (Anne-Line Guironnet)
  5. FINANCES : Vote de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) et des tarifs 2025 des redevances (Anne-Line Guironnet)
  6. FINANCES : Fixation des tarifs 2025 de la redevance professionnelle (Anne-Line Guironnet)
  7. FINANCES : Vote du produit attendu de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) 2025 (Anne-Line Guironnet)
  8. FINANCES : Approbation des subventions versées aux associations au titre de l’exercice 2025 (Anne-Line Guironnet)
  9. FINANCES : Approbation des Budgets primitifs 2025 – Budget principal et budgets annexes (Alain Matheron)
  10. PARC NATUREL REGIONAL : Adoption de la charte du Parc naturel régional du Vercors (Alain Matheron)
  11. ECONOMIE – Modification du règlement « aide à l’immobilier d’entreprise (AIE) pour le développement d’une offre agritouristique de qualité » (Isabelle Bizouard)
  12. ECONOMIE : Mise en place d’une convention pluriannuelle avec l’association BGE AURA (Isabelle Bizouard)
  13. SPANC : Présentation du Rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif (Pascal Baudin)
  14. TOURISME : Avenant annuel financier à la convention-cadre d’objectifs et de moyens avec l’Office de Tourisme du Pays Diois et plan d’actions annuel de l’Office de Tourisme (Jean-Pierre Rouit)
  15. TOURISME : Approbation du budget prévisionnel de fonctionnement et d’investissement 2025 de l’Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC) « Office de Tourisme du Pays Diois » (Jean-Pierre Rouit)
  16. PLANIFICATION : PLUi- Débat sur le PADD (Olivier Tourreng)