Conseil Communautaire

13 février 2020
17:30 - 19:30
ESAT de Recoubeau-Jansac

L’ordre du jour sera le suivant :
A. INFORMATION

  1. PLUi : Intervention d’URBEO – présentation des éléments du Diagnostic PLUI (Olivier TOURRENG)
  2. SISEMA : Information sur les tarifs 2020 du recours au service de secrétariat de mairie mutualisé (Olivier TOURRENG)

B. DECISIONS

  1. Planification : Débat sur la planification (Olivier TOURRENG)
  2. Planification : Approbation du PLU de St Nazaire le Désert (Olivier TOURRENG)
  3. Planification : Approbation de la carte communale de St Andéol (Olivier TOURRENG)
  4. Planification : Bilan de la concertation et Arrêt de la révision allégée du PLU de Die (Olivier TOURRENG)
  5. Planification : Droit de Préemption Urbain (Olivier TOURRENG)
  6. Martouret : Nouveau bail avec l’association Le Martouret (Jean Pierre ROUIT)
  7. Martouret : Nouveau bail avec la société Acroconcept (Jean Pierre ROUIT)
  8. Déchets : Bail emphytéotique à construction avec l’association Bis Usus pour l’édification d’une matériauthèque (Jean Pierre ROUIT)
  9. Déchets : Bail emphytéotique à construction avec l’association AIRE pour l’édification d’une ressourcerie (Jean Pierre ROUIT)
  10. Déchets : Bail emphytéotique à construction avec la SCI Hang’art immo pour l’édification d’un bâtiment relais pour artisans articulé à la ressourcerie (Jean Pierre ROUIT)
  11. Déchets : Demandes de subventions pour le projet global de modernisation de l’aire de tri et de réemploi de Die et projets associés (Jean-Pierre ROUIT)
  12. Déchets : Demande de subventions pour la ressourcerie de Die (Jean-Pierre ROUIT)
  13. Culture : Cadre d’un fonds de garantie des manifestations culturelles ou sportives (Alain MATHERON)
  14. Culture : Affectation du fonds de garantie aux manifestations 2020 (Alain MATHERON)
  15. Rivières : Modification statutaire du SMIGIBA (Claude GUILLAUME)
  16. Enfance : Evolution de l’intérêt communautaire concernant la compétence enfance
    (Marylène MOUCHERON)
  17. SPANC : Adoption du Rapport 2019 sur le Prix et la Qualité du Service Public
    d’Assainissement Non Collectif (Claude GUILLAUME)
  18. Economie : Subvention à la « SCI LE VALLON DE MICHANE » «SARL L’ARBOISE » dans
    le cadre du règlement des aides en matière d’investissement immobilier des entreprises (Alain
    VINCENT).
  19. Finances : Fixation des attributions de compensation 2020 (Alain VINCENT).
  20. Finances : Cession à titre gracieux d’un serveur à l’EPIC Office de tourisme du Diois
    (Alain VINCENT).
  21. Finances locales : Versement d’une avance remboursable au Budget énergie (Alain
    VINCENT)
  22. Finances : Modification de l’inventaire comptable du Budget annexe Abattoir (Alain
    VINCENT).
  23. Finances : Décision modificative n°1 du Budget principal (Alain VINCENT).
  24. Finances : Décision modificative n°1 du Budget annexe Energie (Alain VINCENT).
  25. Finances : Décision modificative n°1 du Budget annexe Abattoir (Alain VINCENT).
  26. Tourisme : Avenant à la convention cadre d’objectifs avec l’Office de Tourisme du Pays
    Diois (Daniel FERNANDEZ)
  27. Tourisme : Approbation du budget prévisionnel de fonctionnement et d’investissement
    2020 de l’EPIC « Office de tourisme du Pays Diois » (Daniel FERNANDEZ)
  28. Marché public: Actualisation de la délibération de délégation au Président (Alain
    MATHERON)
  29. Natura 2000 : Candidature au portage mutualisé des sites FR8201683 « Zones
    humides et rivière de la haute vallée de la Drôme » et FR8201684 « Milieux alluviaux et
    aquatiques et gorges de la moyenne vallée de la Drôme et du Bez » (Olivier TOURRENG)

C. QUESTIONS DIVERSES
D. INFORMATION SUR LES DECISIONS DU PRESIDENT
E. INFORMATION SUR LES DELIBERATIONS DU BUREAU