Bureau communautaire

09 juin 2022
17:30 - 19:00
CCD

Voici l’ordre du jour du prochain bureau communautaire. Pour rappel, cette séance n’est pas ouverte au public.

  1. INFORMATION
    1. Santé : présentation de l’évaluation intermédiaire du Contrat Local de Santé (Alain Matheron)
  2. DÉCISIONS
    1. Déchets : Avenant n°2 au marché 2018-11 – Fourniture, livraison et déchargement de conteneurs aériens de collecte de déchets ménagers (Jean-Pierre ROUIT)
    2. Zéro Déchet : Attribution d’une subvention à l’entreprise « SARL Les Jardins du Diois » pour l’achat d’un broyeur (Jean-Pierre ROUIT)
    3. Espace Jeunes : Avenant n°1 au marché de travaux n°2021-14 Agrandissement des capacités d’accueil et rénovation thermique de l’Espace Jeunes de l’ESCD (Christian REY)
    4. Espace Jeunes : Indemnisation financière extracontractuelle, au titulaire du lot 06 Chauffage pompe à Chaleur, du marché de travaux n°2021-14 pour l’agrandissement des capacités d’accueil et la rénovation thermique de l’Espace Jeune de l’ESCD (Christian REY)
    5. Siège CCD : Avenants au marché de travaux n°2021-04 Rénovation thermique et agrandissement des capacités d’accueil du siège de la CCD (Christian REY)
    6. Crèche de St Nazaire : Avenant 1 du lot 01 Maçonnerie du marché de travaux 2021-09 pour la transformation d’un logement en crèche à Saint Nazaire-le-Désert (Christian REY)
    7. Personnel – Création d’un emploi permanent à temps complet d’attaché principal (Olivier TOURRENG)
    8. Personnel – Création d’un emploi permanent à temps complet de rédacteur principal 2ème classe (Olivier TOURRENG)
    9. Personnel – Création d’un emploi permanent à temps complet d’adjoint administratif principal 1ère classe (Olivier TOURRENG)
    10. Personnel – Création d’un emploi non permanent à temps complet – catégorie A – de chargé de mission Mobilité dans le cadre d’un contrat de projet mutualisé avec la ville de Die (Olivier TOURRENG)
    11. Personnel : Recours aux astreintes – modification des grades concernés (Olivier TOURRENG)
    12. Natura 2000 : Consultation réglementaire au titre de Natura 2000 – avis sur l’évolution des périmètres (Catherine PELLINI)
  3. QUESTIONS DIVERSES