Comptes-rendus et Calendrier

Plusieurs instances institutionnelles rythment le fonctionnement de la Communauté des Communes du Diois : le conseil et le bureau.

  • Le conseil communautaire réunit 74 délégués. Ces séances sont ouvertes au public dans la mesure des capacités des lieux d’accueil. Le conseil se réunit environ 8 fois par an.
  • Le bureau communautaire, qui compte 22 membres parmi les délégués communautaires, n’est par contre pas une assemblée publique. Le bureau reçoit par délibération du conseil communautaire des délégations pour gérer des thématiques particulières. La fréquence du bureau est d’environ 10 rencontres par an.

Retrouvez en téléchargement les procès-verbaux des assemblées communautaires et les délibérations : bureau et conseil.

Bureau
Ci-dessous les procès-verbaux des bureaux communautaires. Dans les 8 jours après la tenue de l’assemblée sont mis en ligne la liste des délibérations prises. Le procès-verbal est partagé après…
Conseil Communautaire
Ci-dessous les procès-verbaux des conseils communautaires. Dans les 8 jours après la tenue de l’assemblée sont mis en ligne la liste des délibérations prises. Le procès-verbal est partagé après…